Projet d’arrêté fixant liste, périodes, modalités de destruction des espèces susceptibles...
Mise à jour le 12/05/2022
La consultation du public sur ce projet est close.
Projet d’arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Loiret pour la campagne 2022-2023
Les documents à télécharger :
Dates et lieux de la participation du public :
La consultation du public est close.
Documents listés dans l’article :
-
> Note de présentation (ESOD) - format : PDF - 0,09 Mb - 11/02/2022
-
> Projet d'arrêté (ESOD) - format : PDF - 0,10 Mb - 11/02/2022
-
> Carte_autoroute-ligne_fer_045 - format : PDF - 11,44 Mb - 11/02/2022
-
> Liste_communes_impactées_ou_non_par_lapin - format : PDF - 0,04 Mb - 11/02/2022
-
> doc- synthèse des observations-ESOD-2223 - format : PDF - 0,06 Mb - 12/05/2022
-
> Synthèse-2022-ESOD -anonyme - format : PDF - 0,03 Mb - 12/05/2022
A lire également :
-
> Projet d'arrêté préfectoral autorisant des missions particulières de destruction d'espèces exogènes
- 04/10/2021
Participation du public - Participations closes -
> Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche
- 15/11/2021
Participation du public - Participations closes -
> Projet AP portant délimitation AAC eau potable de Puimère‑Sémainville sur la commune du Mérévillois
- 08/12/2021
Participation du public - Participations closes -
> Projet d'arrêté portant délimitation aire alimentation captage prioritaire de Puiseaux
- 14/12/2021
Participation du public - Participations closes -
> Projet d'arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général les travaux de restauration d’un champ...
- 21/12/2021
Participation du public - Participations closes -
> Projet arrêté préfectoral portant autorisation de pêcher carpe de nuit sur 3 secteurs canal Briare..
- 05/01/2022
Participation du public - Participations closes -
> Projet d'AP autorisant la pêche de la carpe ... sur la commune de Cerdon pour les années 2022-23
- 28/01/2022
Participation du public - Participations closes -
> Projet arrêté définissant les mesures de limitation provisoire usages de l’eau - aquifère Beauce ...
- 25/02/2022
Participation du public - Participations en cours -
> Projet d’arrêté définissant les mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans ...
- 25/02/2022
Participation du public - Participations en cours -
> Projet d'arrêté relatif à l'ouverture d’une période complémentaire de vénerie sous terre ...
- 11/02/2022
Participation du public - Participations closes -
> Projet d’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023
- 11/02/2022
Participation du public - Participations closes