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Accompagnement des collectivités
Mise à jour le 11/06/2020
Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI à fiscalité propre l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
Note TERD1833158C du 27 février 2019 de la DGCL
> note du 27 février 2019 - format : PDF
- 1,21 Mb
Schéma de représentativité :
> Schéma représentativité - format : PDF
- 0,53 Mb
Vous pourrez trouver l'ensemble des informations relatives à l'installation des conseils municipaux et communautaires en cliquant sur le lien ci-dessous :
https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/boite-outils-des-elus
A lire dans cette rubrique
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Notes d'information
à télécharger
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Liste des maires du Loiret
Elus lors des élections municipales 2014
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Indemnités de fonction des élus
Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
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Les collectivités locales en chiffres 2014
Les chiffres sont contenus dans la publication ci-jointe
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Le guide du maire 2020
Le guide du maire est en ligne
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