Les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)

Mis à jour le 30/08/2016

Chaque année, en France, plus de quatre millions d’enfants et de jeunes sont accueillis, hors du domicile familial, durant les vacances, dans des structures d’accueil collectif, pour une durée variant de quelques jours à plusieurs semaines.

Les accueils collectifs de mineurs, avec ou sans hébergement, ont vocation à accueillir les jeunes de moins de 18 ans pour pratiquer des activités de loisirs éducatifs et de détente. Ces structures doivent permettre la découverte d’activités, et l’expérience de la vie en collectivité, dans un cadre sécurisé, tant sur le plan de la sécurité physique que morale des mineurs.

En région Centre, les services de l’Etat en charge de la jeunesse mettent régulièrement à jour des outils d’information sur la législation et la réglementation dans ces accueils.

Vous pouvez retrouver dans le mémento des accueils collectifs de mineurs, les réglementations applicables et les recommandations aux organisateurs (mise à jour juillet 2014) :

Télécharger memento des ACM 2016 PDF - 2,55 Mb - 30/08/2016

Vous pouvez également télécharger différents documents d’information, sur les thématiques suivantes :

  • la santé en accueils collectifs de mineurs :
Télécharger Document santé en ACM 2013 PDF - 0,23 Mb - 12/07/2013
  • déclaration d'accident ou d'incident grave survenu en accueil collectif de mineurs
Télécharger Modele_de_declaration_d_accident_en_ACM PDF - 0,09 Mb - 16/05/2014
  • la restauration collective, et l’hygiène alimentaire, en accueils collectifs de mineurs :
Télécharger Hygiène alimentaire en accueil collectif de mineurs 2013 PDF - 0,28 Mb - 12/07/2013
Télécharger FAQ Foire aux questions restauration collective 2013 PDF - 0,59 Mb - 12/07/2013
  • la sécurité incendie en accueils collectifs de mineurs :
Télécharger Securite_incendie_en_acm PDF - 0,22 Mb - 04/07/2012
  • Sortie en accueils collectifs de mineurs :
Télécharger Fiche de sortie en ACM DOC - 0,05 Mb - 30/08/2016

Pour obtenir plus de renseignements, vous pouvez vous adresser aux référents de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Loiret :

Documents listés dans l’article