FERME EOLIENNE DE LION-EN-BEAUCE

Mis à jour le 07/10/2019

Dossier d'autorisation environnementale

La SNC FERME EOLIENNE DE LION-EN-BEAUCE a présenté une demande d'autorisation environnementale relative à un projet de parc éolien composé de 3 aérogénérateurs et d'un poste de livraison.

Cette demande fera l'objet d'une enquête publique de 32 jours qui se déroulera du 27 mai au 27 juin 2019 inclus.

Avis d'enquête publique

Dossier de demande d'autorisation environnementale

1 - Liste des pièces à joindre

2 - Note de présentation non technique

3 - Description de la demande

4 - Etude d'impact sur l'environnement

4-1 Etude d'impact

4-2 Volet acoustique

4-3 Volet paysage

Carnet photomontage

Volet paysage

4-4 Volet FFMN

4-5 Résumé non technique

5 - Etude de dangers

5-1 Etude de dangers

5-2 Résumé non technique

6 - Conformité au document d'urbanisme

7 - Plans réglementaires

7-1 Carte de situation 1.25000

7-2 Plans d'ensemble 1.1000

Sommaire général

Certificats de dépôt des jeux de données de biodiversité

Avis

Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale + réponse du pétitionnaire

Avis de la Direction Générale de l'Aviation Civile

Avis de la Direction de la Sécurité Aéronautique d'Etat

Avis Météo France

Avis Institut National de l'Origine et de la Qualité

Avis Agence Régionale de Santé

Télécharger avis ARS Agence Régionale de Santé Lion-en-Beauce PDF - 1,27 Mb - 25/04/2019

Avis du conseil communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Beauce

Télécharger Dél CC Carte communale coeur de Beauce PDF - 0,12 Mb - 13/06/2019

Avis du conseil municipal de Chaussy

Avis du conseil municipal de Toury

Avis du conseil municipal de Poinville

Avis du conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Forêt

Avis du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine

Avis du Conseil municipal de Lion-en-Beauce

Observations et propositions du public sur le dossier d'enquête

Les observations et propositions du public sur la demande et dossier de la SNC FERME EOLIENNE DE LION-EN-BEAUCE peuvent être, pendant la durée de l'enquête publique :

1) inscrites sur les registres d'enquête en mairies de LION-EN-BEAUCE et d'OISON

2) adressées au commissaire enquêteur par voie postale en mairie de LION-EN-BEAUCE

3) transmises par courriel à l'adresse suivante : ddpp-sei-fermeeoliennelionenbeauce@loiret.gouv.fr

Les observations et les propositions transmises par messagerie électronique sont reportées ci-dessous dans les meilleurs délais

Date observations et propositions P.J.
26/06/2019
<u class="ezoeItemCustomTag underline" type="custom">Observations de la Famille LE LOEUFF</u>

M. LAFFAILLE,Veuillez trouver ci-joint notre courrier concernant l'avis d'enquête publique pour le projet d'installation de 3 éoliennes et d'un poste de livraisonCordialement,Famille LE LOEUFF
     
     
     
     
     
     
     
     

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Arrêté préfectoral autorisant la SNC FERME EOLIENNE DE LION EN BEAUCE à exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur la commune de LION-EN-BEAUCE

Documents listés dans l’article