DIG avec Autorisation Environnementale présentée par EPAGE Bassin du Loing pour déconnexion plans d'eau à Nogent sur Vernisson
Projet présenté par l'EPAGE du Bassin du Loing en vue d'obtenir l'autorisation relative aux travaux de déconnexion de plans d'eau sur la commune de Nogent sur Vernisson
Dossier présenté par le pétitionnaire
Avis de la CLE du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Nappe de Beauce
Avis du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine
Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur
Arrêté préfectoral d'Autorisation environnementale avec Déclaration d'intérêt général