DIG avec Autorisation Environnementale présentée par EPAGE Bassin du Loing pour déconnexion plans d'eau à Nogent sur Vernisson

Projet présenté par l'EPAGE du Bassin du Loing en vue d'obtenir l'autorisation relative aux travaux de déconnexion de plans d'eau sur la commune de Nogent sur Vernisson

Dossier présenté par le pétitionnaire

Avis de la CLE du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Nappe de Beauce

Avis du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine

Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

Arrêté préfectoral d'Autorisation environnementale avec Déclaration d'intérêt général