LE CIMENT ROUTE à OUZOUER-SUR-TREZEE
Demande d'autorisation environnementale présentée par la société LE CIMENT ROUTE en vue de l'exploitation d'une carrière de sables et graviers et des installations associées à OUZOUER-SRU-TREZEE, aux lieux-dits "Dépendances de la Tortillerie", "Dépendances de Pont Chevron" et "La Malpensée".
Le dossier, comportant notamment une étude d'impact, son résumé non technique et l'avis de l'autorité environnementale sera soumis à une enquête publique d'une durée de 32 jours, du 4 juin au 5 juillet 2019.
Avis d'enquête publique
Dossier de demande d'autorisation environnementale
Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale
Réponse du pétitionnaire à l'avis de la MRAE
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral du 22 octobre 2019 autorisant la société LE CIMENT ROUTE à exploiter une carrière et les installations de traitement et de transit de matériaux associées aux lieux-dits "Dépendances de la Tortillerie", "Dépendances de Pont Chevron" et "La Malpensée", sur le territoire de la commune d'OUZOUER-SUR-TREZEE
Documents listés dans l’article
- Télécharger AVIS d'enquête publique PDF - 0,06 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-1-DEMANDE PDF - 21,26 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2A-ETUDE D'IMPACT-NOTE DE DESCRIPTION DU PROJET PDF - 11,26 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2B-ETUDE D'IMPACT- ETAT ACTUEL PDF - 30,27 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2C-ETUDE D'IMPACT-INCIDENCES NOTABLES SUR L'ENVIRONNEMENT PDF - 9,57 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2D-ETUDE D'IMPACT-INCIDENCES NOTABLES LIEES AUX RISQUES D'ACCIDENTS PDF - 1,01 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2F-ETUDE D'IMPACT-DESCRIPTION DES MESURES ET DES MODALITES DE SUIVI PDF - 5,08 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-2G-ETUDE D'IMPACT-DESCRIPTION DES METHODES DE PREVISION PDF - 8,16 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-3-RESUMES NON TECHNIQUES PDF - 6,52 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-4-ETUDE DE DANGERS PDF - 8,50 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-5-ETUDE PAYSAGERE PDF - 24,48 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-6-ETUDE HYDROGEOLOGIQUE PDF - 16,19 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-7-ETUDE DE COMPENSATION AGRICOLE PDF - 4,13 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-8-ETUDE ECOLOGIQUE PDF - 14,45 Mb - 25/04/2019
- Télécharger 45-CIMENT ROUTE-OUZOUER SUR TREZEE-9-ETUDE ZH PDF - 9,07 Mb - 25/04/2019
- Télécharger PLAN DE SITUATION DU PROJET AU 1 50000 PDF - 2,01 Mb - 25/04/2019
- Télécharger PLAN D'ENSEMBLE DES INSTALLATIONS AU 1 500 PDF - 0,88 Mb - 25/04/2019
- Télécharger PLAN D'ENSEMBLE DU PROJET AU 1 1500 PDF - 8,96 Mb - 25/04/2019
- Télécharger PLAN DES ABORDS AU 1 2500 PDF - 7,97 Mb - 25/04/2019
- Télécharger Avis MRAE PDF - 0,24 Mb - 25/04/2019
- Télécharger MRAE Réponse de l'exploitant PDF - 0,83 Mb - 30/04/2019
- Télécharger Rapport PDF - 4,05 Mb - 01/08/2019
- Télécharger Conclusions PDF - 0,23 Mb - 01/08/2019
- Télécharger Arrêté préfectoral du 22 octobre 2019 PDF - 2,98 Mb - 23/10/2019