Les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)

 
 

Chaque année, en France, plus de quatre millions d’enfants et de jeunes sont accueillis, hors du domicile familial, durant les vacances, dans des structures d’accueil collectif, pour une durée variant de quelques jours à plusieurs semaines.

Les accueils collectifs de mineurs, avec ou sans hébergement, ont vocation à accueillir les jeunes de moins de 18 ans pour pratiquer des activités de loisirs éducatifs et de détente. Ces structures doivent permettre la découverte d’activités, et l’expérience de la vie en collectivité, dans un cadre sécurisé, tant sur le plan de la sécurité physique que morale des mineurs.

En région Centre, les services de l’Etat en charge de la jeunesse mettent régulièrement à jour des outils d’information sur la législation et la réglementation dans ces accueils.

Vous pouvez retrouver dans le mémento des accueils collectifs de mineurs, les réglementations applicables et les recommandations aux organisateurs (mise à jour juillet 2014) :

> memento des ACM 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

Vous pouvez également télécharger différents documents d’information, sur les thématiques suivantes :

  • la santé en accueils collectifs de mineurs :

> Document santé en ACM 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

  • déclaration d'accident ou d'incident grave survenu en accueil collectif de mineurs

> Modele_de_declaration_d_accident_en_ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  • la restauration collective, et l’hygiène alimentaire, en accueils collectifs de mineurs :

> Hygiène alimentaire en accueil collectif de mineurs 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> FAQFoire aux questions restauration collective 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

  • la sécurité incendie en accueils collectifs de mineurs :

> Securite_incendie_en_acm - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  • Sortie en accueils collectifs de mineurs :

> Fiche de sortie en ACM - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Pour obtenir plus de renseignements, vous pouvez vous adresser aux référents de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Loiret :