Election des membres de la Chambre d'agriculture du Loiret et de la Chambre régionale d'agriculture du Centre-Val de Loire

 
 
L'élection des membres de la chambre d'agriculture du Loiret aura lieu jusqu'au 31 janvier 2019. Elle se fera par correspondance et par vote électronique. L'élection des membres de la chambre régionale du Centre Val de Loire aura lieu le 15 mars 2019. Elle se fera à l'urne à la chambre d'agriculture à Orléans.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE :

- Convocation des électeurs et dépôt des candidatures :

> arrêté ministériel 20190222 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> 190228-convocation-election-Chambre-regionale-agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

> déclaration de candidature - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> procuration écrite du candidat - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

- Arrêté de candidature :

> arrete de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

- résultats:,

> resultats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE LOIRET :

  • Établissement des listes électorales

- Circulaire au Maires du 27 juin 2018

> Chambre agri Circulaire 20180627 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- avis de révision des listes électorales :

  1. électeurs individuels

    > Avis 2018 indiv - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  2. groupements professionnels

    > Avis 2018 groupements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- Circulaire aux Maires du 1er août 2018

> Chambre agri Circulaire 20180801 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- Formulaires de demandes d'inscription :

  1. pour les électeurs individuels

    > Demande inscription liste électorale électeurs individuels - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  2. pour les groupements professionnels

    > Demande inscription liste électorale groupements professionnels agricoles - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Commission d'Organisation des Opérations Electorales (COOE)

> arreteCOOE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

  • Dépôt des candidatures

Veuillez trouver ci-joint:

- le communiqué de presse de la Préfecture du Loiret indiquant les horaires et modalités pour le dépôt d'une candidature à l'élection des membres de la Chambre d'Agriculture du Loiret au titre de l'année 2019,

> communiqué de presse - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Un - un vade mecum reprenant les conditions à remplir pour le dépôt de cette candidature,

> vade mecum candidatures 2018 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

- le formulaire de déclaration de candidature,

> Formulaire déclaration candidature - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

- un modèle de mandat de procuration de candidat,

> Mandat procuration candidature - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

- le nombre de siège à pourvoir par collège électoraux

> Nombre de sièges - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Pour toute demande de renseignement complémentaire, vous pouvez prendre attache avec le Bureau des Elections et de la Réglementation de la Préfecture du Loiret au 02.38.81.41.29.

  • Arrêté fixant l'état définitif des candidatures

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté fixant l'état défnitif des candidatures pour les élections départementales de la Chambre d'Agriculture du Loiret au titre de l'année 2019:

> ARRETE CANDIDATS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  •  Arrêté fixant les tarifs d'impression des documents électoraux admis à remboursement et date limite de livraison des documents de propagande

Veuillez trouver ci-après l'arrêté fixant les tarifs d'impression des documents électoraux admis à remboursement et date limite de livraison des documents de propagande et le mandat de subrogation:

> ARRETE TARIFS raa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Mandat de subrogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :